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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DURANCE
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LES COMPTOIRS DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COMPTOIRS DE PROVENCE
DURANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92446931
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2022

Présentation de la marque LES COMPTOIRS DE PROVENCE

Déposée le 15 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COMPTOIRS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DURANCE domicilié(e) 7 ZA Nord - 26230 - GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 192 451 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque LES COMPTOIRS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES COMPTOIRS DE PROVENCE est expirée depuis le 15 décembre 2022.

DURANCE a également déposé les autres marques suivantes : DURANCE , POMMER , ART DE VIVRE DURANCE ART DE LA TERRE , INTERIEUR DE PROVENCE , L'òme , LES COMPTOIRS DE PROVENCE , DURANSOLA , DURANCE , DURANCE , DURANCE


DURANCE, Société par Actions Simplifiée - 7 ZA Nord - 26230 - GRIGNAN - France - SIREN 348192451


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240893 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 29 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403112 - Publication au BOPI 2004-11-29

Renouvellement sans limitation le 14 août 2002 n°2226149 - Publication au BOPI 2002-08-14

Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281231 - Publication au BOPI 1999-07-13

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Inscription le 20 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584717 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-20

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510455 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; encens, ambres solides, fleurs séchés à faire brûler.Produits pour le rafraichissement de l'air; parfum d'ambiance; désodorisant à usage autre que personnel. //Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes //; porte-savons, vasques, pots-à-coton, faience, porte-serviettes non en métaux précieux. //Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.